Mentions légales

1. Éditeur du site

Éditeur

Cameron Raspail — Entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise.

Nom du site

Raspail Web — raspailweb.fr

Adresse de domiciliation de l’entreprise

42 bis avenue Gabriel Péri, 94170 Le Perreux-sur-Marne, France.

Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE)

130 861 974

SIRET

130 861 974 00017

Contact

contact@raspailweb.fr

Directeur de la publication

Cameron Raspail.

2. Hébergement

Le site est publié avec la plateforme Sites de ChatGPT (OpenAI), sur l’infrastructure Cloudflare Workers.

Hébergeur technique

Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Téléphone : +1 888 993 5273
www.cloudflare.com

Opérateur de la plateforme en Europe

OpenAI Ireland Limited
1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande.
Assistance : help.openai.com

3. Contenus et exemples de sites

Les textes, photographies, illustrations, marques et autres contenus sont protégés par les droits de leurs titulaires respectifs. Toute utilisation doit respecter les autorisations et licences applicables.

Atelier Rive et Maison Olive sont des démonstrations fictives. Leurs formulaires ne transmettent aucune demande réelle. Corner Golf est un site tiers présenté comme exemple de boutique en ligne ; sa marque et ses contenus appartiennent à leurs titulaires.

Les liens vers des sites tiers permettent de consulter ces exemples. Leur contenu et leurs conditions d’utilisation relèvent de leurs éditeurs respectifs.

4. Données personnelles

Le responsable du traitement des demandes de contact est Cameron Raspail, joignable aux coordonnées indiquées ci-dessus.

Informations collectées et finalités

Le formulaire recueille votre nom, votre adresse e-mail, le nom de votre entreprise si vous le renseignez, le type de projet sélectionné et votre message afin de répondre à votre demande et de préparer un éventuel devis. Les champs marqués comme obligatoires sont nécessaires pour traiter votre demande ; sans eux, le formulaire ne peut pas être envoyé.

Le traitement repose sur les mesures précontractuelles prises à votre demande lorsque vous sollicitez une prestation ou un devis, et sur l’intérêt légitime de l’entreprise à répondre aux autres demandes de renseignements.

Destinataires et conservation

Les demandes sont destinées à Cameron Raspail. Leur envoi est assuré par FormSubmit et leur réception par la messagerie OVHcloud, avec une copie transférée vers Proton Mail.

FormSubmit indique conserver une copie des soumissions pendant 30 jours. Les échanges reçus sont conservés le temps nécessaire au traitement et au suivi de votre demande. Si une relation contractuelle est engagée, les documents nécessaires sont conservés selon les obligations applicables à cette relation.

Les prestataires techniques disposent de leurs propres infrastructures et politiques de confidentialité, qui peuvent prévoir des traitements hors de l’Espace économique européen. Vous pouvez les consulter ici : FormSubmit, OVHcloud, Proton, Cloudflare et OpenAI.

Vos droits

Selon les conditions prévues par la réglementation, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à contact@raspailweb.fr.

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.